Politique de confidentialité

Le responsable de traitement est [À compléter] ([À compléter]), dont le siège est situé [À compléter], immatriculé sous le numéro [À compléter], éditeur du service Potentiel Mental.

Contact pour toute question relative à vos données : [À compléter]. Délégué à la protection des données (le cas échéant) : [À compléter].

Nous appliquons le principe de minimisation : nous ne collectons que ce qui est utile au fonctionnement du service.

• Liste d'attente (adresse email) — pour vous prévenir de l'ouverture de Potentiel Mental. Vous pouvez vous désinscrire à tout moment.
• Données liées à votre préparation — lorsque le service sera ouvert, les informations que vous choisirez de partager pour personnaliser vos séances et suivre votre progression.
• Données de facturation (email, référence de paiement) — traitées par notre prestataire de paiement ; nous ne conservons jamais vos coordonnées bancaires.
• Données techniques strictement nécessaires (cookie ou stockage local de session) — pour vous maintenir connecté et mémoriser votre progression.
• Échanges avec l'assistant conversationnel et le support — pour répondre à vos questions.
• Email de contact newsletter (facultatif) — uniquement si vous cochez la case correspondante.

Les informations de préparation que vous choisirez de partager seront traitées avec une vigilance renforcée et ne seront jamais utilisées à des fins publicitaires.

Le traitement de vos données repose principalement sur votre consentement (article 6.1.a et, pour les données sensibles, article 9.2.a du RGPD), recueilli au moment de votre inscription par une case à cocher explicite et non pré-cochée.

Certains traitements accessoires reposent sur l'exécution du contrat (fourniture du service, facturation) ou sur nos obligations légales (conservation comptable).

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment, sans que cela remette en cause la licéité des traitements déjà effectués.

• Compte et données de parcours : pendant toute la durée d'utilisation du service, puis [À compléter] après votre dernière connexion, avant suppression ou anonymisation.
• Suppression à votre demande : effacement sous 30 jours maximum.
• Documents comptables et factures : 10 ans, en application des obligations légales.
• Preuve du consentement : conservée 5 ans (date, heure et version des documents acceptés).
• Email newsletter : jusqu'à votre désinscription, puis 3 ans maximum.
• Cookies strictement nécessaires : durée de la session, 13 mois maximum.

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées. Elles sont accessibles à l'équipe Potentiel Mental strictement habilitée, et à des sous-traitants encadrés par contrat (article 28 du RGPD) :

• Hostinger International Ltd. (Chypre, UE) — hébergement du site.
• [À compléter] — traitement des paiements.
• [À compléter] — traitement des inscriptions et envoi des liens de connexion.
• [À compléter] — emails transactionnels et de suivi.
• [À compléter] — génération des réponses de l'assistant.

Nous privilégions un hébergement dans l'Union européenne. Lorsqu'un sous-traitant traite des données en dehors de l'UE (prestataires concernés : [À compléter]), le transfert est encadré par l'une des garanties prévues par le RGPD :

• une décision d'adéquation de la Commission européenne (ex. EU-US Data Privacy Framework pour les prestataires américains certifiés) ;
• à défaut, les clauses contractuelles types de la Commission européenne, complétées par des mesures techniques de sécurité (chiffrement, minimisation).

Vous pouvez obtenir une copie de ces garanties sur simple demande à [À compléter].

• chiffrement des échanges (HTTPS/TLS) et des données au repos chez nos hébergeurs ;
• connexion sans mot de passe par lien magique à durée limitée ;
• accès restreint aux seules personnes habilitées ;
• sauvegardes régulières et journalisation des accès.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

• Droit d'accès — savoir quelles données nous détenons et en obtenir copie.
• Droit de rectification — corriger une information inexacte ou incomplète.
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») — demander la suppression de votre compte et de vos données.
• Droit à la limitation — geler temporairement un traitement contesté.
• Droit à la portabilité — récupérer vos données dans un format structuré et lisible par machine.
• Droit d'opposition — vous opposer à un traitement pour des raisons tenant à votre situation particulière, et à tout moment à la prospection.
• Droit de retirer votre consentement — à tout moment, aussi facilement que vous l'avez donné.
• Directives post-mortem — définir le sort de vos données après votre décès.

Le plus simple : rendez-vous sur la page Gérer mes données, où vous pouvez demander l'accès, l'export ou la suppression complète de votre compte.

Vous pouvez également écrire à [À compléter] ou par courrier à [À compléter]. Nous répondons dans un délai maximum d'un mois (prolongeable de deux mois pour les demandes complexes). Une pièce d'identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable sur votre identité.

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés :

CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — Téléphone : 01 53 73 22 22 — www.cnil.fr/fr/plaintes

Le service est réservé aux personnes majeures. Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs de moins de 18 ans. Si tel était le cas, écrivez-nous : nous procéderons à une suppression immédiate.

Cette politique peut évoluer. En cas de modification substantielle, nous vous en informerons par email ou via le site, et recueillerons à nouveau votre consentement si nécessaire. La version en vigueur est indiquée en haut de cette page.